Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2006 / N°006·page 8·fr
    ...Ce relevé doit être certifié par le chef du département. Ces dema...
  • Annonces Légales·2021 / N°026·page 17·fr
    bis d'Ariana l'appartement se compose d'une pièce de réception, un...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 9·fr
    Les actifs des compartiments visés sont souscrits en monnaie natio...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 9·fr
    ...5) Est ajouté au paragraphe II bis de l'article 59 du code de l'im...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 29·fr
    ...Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées est supérieur à ...
  • Journal Officiel·2021 / N°108·page 9·fr
    ...2 - Peuvent participer au concours interne sur dossiers susvisé le...
  • Journal Officiel·2022 / N°039·page 2·fr
    ...- Martyr de la patrie : quiconque ayant été martyrisé suite à un a...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 50·fr
    ...| | 56 | 78 | 504.025 Tunis S2 (en partie) | Omdat Sidi Said | Te...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 16·fr
    - de la participation au suivi de l'exécution des plans de dévelop...
  • Journal Officiel·2004 / N°101·page 12·fr
    ...e défini à l'article premier du présent arrêté. Art. 3. - Est déf...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 8·fr
    ...— Le délai de 3 mois fixé à l'article 7 de l'arrêté susvisé du 12 ...
  • Journal Officiel·2014 / N°083·page 8·fr
    ...Article premier - La commission supérieure d'investissement procèd...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 24·fr
    ...# ARTICLE 40 ## Réextradition à un Etat Tiers Sauf dans le cas p...
  • Journal Officiel·2019 / N°034·page 42·fr
    ...Sous réserve des dispositions de l'article 42, les parties contrac...
  • Journal Officiel·1991 / N°006·page 7·fr
    ...président du conseil ; - Les directeurs de départements ; - Huit r...
  • Journal Officiel·1985 / N°036·page 3·fr
    ...Pour chaque marque particulière, il est créé un comité particulier...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 27·fr
    ...Portefeuille-titres de participation Le montant enregistré dans c...
  • Journal Officiel·2010 / N°070·page 17·fr
    ...7 - Il est créé au sein du ministère du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 4·fr
    ...2° Officiers des services techniques appartenant à des spécialités...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 13·fr
    ...— Peuvent participer à l'examen professionnel visé ci-dessus, les ...