Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 60·fr
    ...1 - Lecture et approbation, s'il y a lieu, du rapport du Conseil d...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 23·fr
    ...1- Approbation des résultats des exercices des années 2008 et 2009...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 9·fr
    ...Le projet de loi portant approbation d'un accord de siège entre le...
  • Journal Officiel·2017 / N°029·page 89·fr
    ...- Bateau semi-rigide - Bateau type hors-bord en fibre de verre
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 49·fr
    ...2- Lecture et approbation du Rapport du Conseil d'Administration. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°120·page 10·fr
    ...- Approbation de la date de tenue de l'AGO. - Lecture du rapport d...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 33·fr
    ...Approbation des opérations régies par les articles 200 et 475 du c...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 59·fr
    ...3- Approbation s'il y a lieu de ces rapports. 4- Approbation et af...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 38·fr
    ...2- Lecture et approbation des rapports général et spécial du commi...
  • Annonces Légales·2018 / N°076·page 59·fr
    ...- Approbation des modifications des statuts de la société. - Appro...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 45·fr
    ...1) Examen et approbation du rapport du Conseil d'administration re...
  • Annonces Légales·2026 / N°094·page 19·fr
    ...Lecture et approbation du rapport d'activité du Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·2021 / N°106·page 1·fr
    ...15 novembre 2021, portant approbation de la convention de prêt con...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 31·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2008. - Approbati...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 52·fr
    ...3) s'y rattachant et leur approbation s'il y a lieu. 3) Affectatio...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 68·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 2010. - Affectation des ré...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 36·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration, -...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 37·fr
    ...1 - Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration ...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 53·fr
    - Approbation des conventions visées à l'article 200 du code des s...
  • Journal Officiel·2005 / N°081·page 5·fr
    ...octobre 2005, relatif à l'approbation de l'acte constitutif de cré...