Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 19·fr
    ...En application de cette décision, les textes des articles 6 et 7 d...
  • Annonces Légales·2010 / N°145·page 26·fr
    ...La Société Nationale Immobilière de Tunisie Nord, précise que le c...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 14·fr
    ...par le président -Préciser général de l'I.O.R.T. | * | CECC262 S...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 32·fr
    ...3 - Le concours interne susvisé est ouvert par décision du ministr...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 11·fr
    ...bres du Gouvernement, Vu la décision n° 2022-115 du 17 janvier 20...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 97·fr
    ...té à une date ultérieure et précisément au cours du mois de décemb...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 17·fr
    ...Etant précisé que les investisseurs qui donnent des ordres d'achat...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 18·fr
    ...sidérant que la règle de la précision dans la détermination des dé...
  • Journal Officiel·2012 / N°006·page 9·fr
    ...ministère, - transmettre les décisions du ministre aux responsable...
  • Journal Officiel·2013 / N°100·page 9·fr
    ...on est effectuée en vertu de décisions individuelles émanant du ch...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 12·fr
    ...ode levée le nivellement de précision : instruments, erreur et cor...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 61·fr
    ...7 - Une décision du président de l'université de Tunis, après avis...
  • Journal Officiel·2015 / N°084·page 10·fr
    ...Cette décision ne doit en aucun cas compromettre les conditions du...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 23·fr
    ... liquidateur En vertu de la décision rendue par le tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 5·fr
    ...tion et à l'exécution de ses décisions. — Il peut déléguer, sous ...
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 28·fr
    ... aptes à lui fournir des éclaircissements susceptibles d'enrichir ...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 25·fr
    ...Les candidats autorisés à concourir sont informés de la décision d...
  • Journal Officiel·2002 / N°091·page 20·fr
    ...d'information et d'aide à la décision - analyse et gestion des ris...
  • Journal Officiel·2012 / N°066·page 7·fr
    ...Les états financiers sont approuvés par décision du chef du gouver...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 8·fr
    ...Cette décision, qui n'est susceptible d'aucun recours, fixe le poi...