Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2023 / N°095·page 8·fr
    ...il s'agit d'un terrain agricole (une oliveraie extensive) au rythm...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 20·fr
    ...Il s'agit d'un terrain d'une superficie de 720 m², délimité du nor...
  • Annonces Légales·2004 / N°067·page 4·fr
    ... Ben Mahmoud Ben Hassen, il s'agit du commandement objet de la pré...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 10·fr
    ... et perpendiculaire au plan longitudinal de symétrie du motocycle....
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 41·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble dénommé « Néziha 224 » objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 38·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 28886 Sfax dénom...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 45·fr
    ...en Abdessalem Bouchahda, Il s'agit du 1er étage inachevé se situan...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 40·fr
    ...sieur Mohamed Lamti dont il s'agit et qui s'engage à accomplir les...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 47·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 22·fr
    ...Il s'agit d'un local à usage d'habitation en cours de construction...
  • Annonces Légales·2024 / N°146·page 8·fr
    ...se 13 rue de France dont il s'agit d'un point de vente des chaussu...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 32·fr
    ...Il s'agit d'une villa sous Le titre foncier n°38359 Tunis dénommé ...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 55·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble dénommé « Behija » objet du TF n° 100886 T...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 26·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré et ...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 14·fr
    ...Il s'agit d'une propriété faisant l'objet du titre Foncier n°5540 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 21·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble résidentiel souterrain à Al Muftah, caract...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 16·fr
    ...Il s'agit d'une maison d'une superficie d'environ 86 m² (11,20 x 7...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 40·fr
    ...il s'agit d'un immeuble composé de deux maisons, il se situe à la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 41·fr
    ...Il s'agit du T.F n° 6130 Médenine, dénommé « Sabrine et Mariem », ...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 51·fr
    ...Ils'agit d'une maison non immatriculée d'une surface totale de 76 ...