Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
329 587 résultats pour ""ICI""
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 12·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 12·fr
    ...– La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 45·fr
    ...de superficie de 2 h 45 Ar 30 C, la terre est plate et firtule, un...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 4·fr
    ...- Pour participer aux enchères il faut consigner le tiers du prix....
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 7·fr
    ...Tout créancier qui désire participer à la distribution de ces deni...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 46·fr
    ...La superficie de l'immeuble mis en vente est de 40 parts indivises...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 10·fr
    ...La superficie restante après la contribution en nature ne doit pas...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 19·fr
    ...- La liste des candidats admis à participer au concours est arrêté...
  • Annonces Légales·2021 / N°016·page 20·fr
    Industrielle Saint Gobain Ben Arous qui a élu son domicile légal s...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 13·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 septembre 2006 P...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 16·fr
    ...La superficie de l'immeuble est de 446.00 m² avec les dimensions c...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 42·fr
    ...La superficie totale du terrain est de 3h 64a 78ca dont 8295,27m² ...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 16·fr
    ...2 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2022 / N°023·page 9·fr
    ...n°1 d'une superficie totale de 653 m², à usage d'habitation, compo...
  • Journal Officiel·2017 / N°080·page 11·fr
    ...N° 80 Journal Officiel de la République Tunisienne — 6 octobre 201...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 46·fr
    ...mil la participation à l'adjudication n'est possible que par l'int...
  • Annonces Légales·2011 / N°090·page 36·fr
    ...Hatem Bader, ouvrier à l'étranger, élisant son domicile au cabinet...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 64·fr
    ...La superficie de l'ensemble de l'immeuble est de 1590m², celle du ...
  • Annonces Légales·2015 / N°117·page 17·fr
    ...- Pour participer aux enchères les étrangers doivent être munis de...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 40·fr
    ...Participation aux enchères, visite et constat de l'immeuble : Les...