Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 11·fr
    ...- Les candidats déclarés admis seront avisés par lettre individuel...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 23·fr
    ...Borj Louzir, Ariana Nombre des parts indivises : 40 parts Type d...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 49·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'un terrain d'une superficie de...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 9·fr
    ...Abdelsadar et Salem par tiers entre eux et dans l'indivision. Tous...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 12·fr
    ...— Le dossier individuel de chaque agent doit contenir toutes les p...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 50·fr
    ...la SOCOPEC, grevant les parts indivises appartenant à Mohamed Seli...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 39·fr
    ...elle est fixée à 39 500.000d pour la totalité de la moitié indivis...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 42·fr
    ...riculé | 39a 83ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2004 / N°051·page 4·fr
    ...Les parts indivises soit 720/4748 parts revenant à titre de propri...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 10·fr
    ...Consiste en 216 parts indivises objet de la saisie, du titre fonci...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 50·fr
    ...2/ 160.718d,125 frais en sus pour les parts indivis dépendant de T...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 40·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise (451.5 parts) de l'immeuble objet ...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 23·fr
    ...actionnaires ne possédant pas individuellement plus de 5 % de ce c...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 48·fr
    ...titre de propriété du 1/3 à l'indivision du terrain de surface de ...
  • Journal Officiel·2002 / N°045·page 3·fr
    Tout individu ayant perdu sa liberté est traité humainement, dans ...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 9·fr
    ...- L'importance du service d'assurance dans la vie des individus et...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 8·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble constitué d'une parcelle de terra...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 42·fr
    ...La totalité la moitié des parts indivises de l'immeuble à usage d'...
  • Annonces Légales·2005 / N°052·page 16·fr
    ...# AUTRES SOCIETES Constitution d'une société individuelle Dénomi...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 43·fr
    ...122/82 représentant les parts indivises revenant au titre foncier ...