Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 36·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 16·fr
    ...Vu la loi N° 69-12 du 3 juin 1966, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 15·fr
    ...2013P00619SRUB1 --- ## Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant sta...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 5·fr
    ...Selim Ismail est nommé gérant statutaire pour une durée indétermin...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 12·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 24·fr
    ...- Mise à jour des articles 6 et 7 du statut de la société. 201640...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 46·fr
    ...**Domaine de la prestation :** Marine Marchande. **Objet de la pre...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 8·fr
    ...2011G06220SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statut en dat...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 4·fr
    ...2014G03355SRLB1 ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut du ...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 17·fr
    ...Statistiques et des Analyses Economiques | Sous-Directeur des Stat...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 12·fr
    ...| | | | Lieu d'obtention de la prestation Service : Services ...
  • Journal Officiel·2009 / N°025·page 16·fr
    ...- Le bénéficiaire de la prestation doit se présenter en personne o...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 3·fr
    ...Vu la loi n° 66-12 du 3 juin 1966, portant statut général des pers...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 3·fr
    Vu le décret n° 72-365 du 12 décembre 1972, fixant le statut parti...
  • Annonces Légales·2018 / N°120·page 11·fr
    ...1584156/X Suivant statuts en date du 28/8/2018 enregistrés à la r...
  • Journal Officiel·2021 / N°055·page 13·fr
    ...critères de désignation des prestataires de droit privé pour la ré...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 45·fr
    ...exécution des procédures de constatation et d'annulation des créan...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 4·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° 021000162 en date...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 8·fr
    ... 65-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...