Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
48 806 résultats pour ""UMI""
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 10·fr
    ...xant les catégories d'unités soumises à l'étude d'impact sur l'env...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 7·fr
    ...- Sont soumises obligatoirement à l'approbation du ministère de tu...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 12·fr
    ...La villa est équipée de lumières électriques et d'eau potable, son...
  • Annonces Légales·2021 / N°061·page 4·fr
    ...mbre - Birine Sidi Hassine Sijoumi Capital : 15000DT M.F : 07599...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 8·fr
    ...Les rémunérations des obligations de cet emprunt sont soumis à une...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 17·fr
    ...Les intérêts annuels des obligations de cet emprunt seront soumis ...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 6·fr
    ...— Les cours sont soumis soit au contrôle continu soit à un examen ...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 21·fr
    ...ations de cet emprunt seront soumis à une retenue d'impôt que la l...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 8·fr
    ...Ils sont soumis dans leur nouveau grade à un stage d'une durée d'u...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 4·fr
    soumise à une autorisation préalable accordée par ladite autorité,...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 13·fr
    ...xant les catégories d'unités soumises à l'étude d'impact sur l'env...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 22·fr
    ...synthèse du VIIIème plan à la lumière de la consultation et des ob...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 9·fr
    ...l'intégralité des émoluments soumis à retenu pour pension. La duré...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 19·fr
    ...eur Zahrouni Ben Manoubi Ben Toumi Bou Maiza, Tunisien, Chauffeur,...
  • Journal Officiel·1985 / N°018·page 6·fr
    ...— Sont soumis à une taxe de un pour cent (1 %) sur la valeur à l'i...
  • Journal Officiel·1996 / N°044·page 20·fr
    ... Les activités pouvant être soumises aux règles de la comptabilit...
  • Annonces Légales·2025 / N°120·page 14·fr
    ...B TOUMIA CHIHEB | ADALAT SANA BENT BOUKTHIR | | BEN SASSI SABER ...
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 15·fr
    ...'impôt sur les sociétés, non soumis) et sa date d'effet, - date de...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 37·fr
    ...tre chargé du transport, est soumis à un cahier des charges et à u...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 20·fr
    ...— Sont soumises obligatoirement à l'approbation du Ministre de l'A...