Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 1·fr
    ...le du 15 juin 1994, portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 30·fr
    En vertu du PV de l'assemblée générale extraordinaire en date du 9...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 20·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire e...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 21·fr
    ...1263711S/A/M/000 En vertu du procès-verbal d'une assemblée généra...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 9·fr
    ...2026R01638FCCC3 # Location d'un fonds commerce En vertu d'un con...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 15·fr
    ...des d'assurance accomplies en vertu de la législation de chacun de...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 26·fr
    ...10.000.000 En vertu d'un acte sous seing de l'assemblée Générale ...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 15·fr
    ...828923K/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 4·fr
    ...— L'ouverture de l'examen professionnel prévu à l'article 1er susi...
  • Annonces Légales·2022 / N°078·page 5·fr
    ...2022S00789FCCC2 # Vente d'un fonds commerce En vertu de l'acte d...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 32·fr
    ...a concession dit (e)...(1) en vertu de la convention signée le...,...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 37·fr
    ...B 196971998 En vertu du PV de l'A.G.E du 16 novembre 2006, enregi...
  • Annonces Légales·2015 / N°028·page 59·fr
    ...14 rue la jeunesse Fahs - 1140 - Zaghouan En vertu de l'avis éman...
  • Annonces Légales·2017 / N°112·page 36·fr
    ...1/ La totalité de lieu d'habitation d'ouverture au côté de l'Est s...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 35·fr
    ...Prix de l'ouverture : 90.000.000 DT Date et lieu de la vente : Je...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 2·fr
    Arrêté du Premier ministre du 25 août 1998, portant ouverture d'un...
  • Journal Officiel·2017 / N°015·page 37·fr
    ...u 23 décembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 40·fr
    ...Le syndic de faillite 2008X01428VEPA2 ## Avis d'ouverture des pr...
  • Annonces Légales·2013 / N°076·page 39·fr
    ...1295707X/A/M/000 En vertu de l'acte de précision le 27/5/2013 enr...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 9·fr
    ...Et en vertu dudit PV, et après les élections, le syndicat est comp...