Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 12·fr
    ... 3- Stationnement ou arrêt ou marche arrière sur la chaussée des a...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 28·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Ces demandes doivent être...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 7·fr
    ...atriculée représentée par une parcelle de terrain où existe une ha...
  • Annonces Légales·2026 / N°021·page 10·fr
    ...Zahra 697», consistant en une parcelle de terrain agricole d'une s...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 6·fr
    ... entre Téboulba et différents marchés du Sahel. Par arrêté du Sec...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 6·fr
    ...Consiste en une parcelle quasi-rectangulaire sise route de Gremda ...
  • Annonces Légales·2005 / N°140·page 12·fr
    ...B183031997 Monsieur Jean Marc Tanti en sa qualité de liquidateur ...
  • Annonces Légales·2007 / N°047·page 9·fr
    ... la gestion et la cession des marchandises jusqu'à la date de la c...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 10·fr
    ...rfaitairement sur la distance parcourue et rapportés au kilomètre....
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 11·fr
    ...e dite « Centre de Recherches Marcel Midy » domicilié 67, Avenue d...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 5·fr
    ...Transport terrestre de marchandises pour personne d'autrui. Durée...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 33·fr
    ...1 Rapport du conseil d'administration sur la marche de la Société ...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 46·fr
    ...e n° 39 et correspondant à la parcelle objet du titre foncier n° 5...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 45·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nu sise route de Gabès km 10 i...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 35·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain à caractère urbain non clôt...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 35·fr
    ...ce constitué au local n°20 au marché central de Monastir et immatr...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 35·fr
    ... toute nature portant sur une parcelle soumise au réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 44·fr
    ...rnorat de Siliana formée de 7 parcelles d'une Superficie globale d...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 50·fr
    ...«Alnejeh» elle consiste en la parcelle numéro 1 de l'exemple divis...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 21·fr
    ...Parc d'Activités Economiques de Bizerte sis au 214 - 243, avenue H...