Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 20·fr
    ...Le Ministre des Finances Nouri Zorgati Vu Le Premier Ministre Ham...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 4·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 8·fr
    ...# SOUS-SECTION IV ## OBLIGATIONS DES SOCIETES CONCERNEES PAR L'IN...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 3·fr
    ...'ajout d'un point 12.15 5- Délégation de pouvoirs et formalités de...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 27·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Annonces Légales·2026 / N°094·page 12·fr
    ... "Diyar Ben Salem" dans la délégation de Bni Khyar, gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 13·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation, BAB1 LADG...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 6·fr
    ...at à la Présidence et par délégation, **BAHI LADGHAM.** ## SECR...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 27·fr
    ...3 novembre 2000, portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 31·fr
    ...5 % 1930 Les obligations appelées au remboursement à compter du 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 27·fr
    ...ansféré tous les droits et obligations qui s'y rattachent. Deux e...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 22·fr
    ...Délégation de Mornag Gouvernorat de Tunis-Sud Justice Cantonale de...
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 44·fr
    ...iciliés à Matmata Vieille, Délégation du dit Gouvernorat de Gabès,...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 19·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévus aux présents statuts....
  • Journal Officiel·1983 / N°009·page 4·fr
    ...dent Directeur Général sur délégation du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 37·fr
    ... l'Acagna Djebel Djelloud (Délégation de Djebel Djelloud, Gouverno...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 18·fr
    ...la société «COMAPRIM» avec délégation de plein pouvoir et avantage...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 14·fr
    ...2014404585SANB2 ## Homologation des résolutions Société Internat...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 16·fr
    ...'installation de réseaux d'irrigation en canalisations mobiles ou ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 116·fr
    ...atif à la réception et l'homologation des véhicules. Arrête: ## ...