Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Annonces Légales·2004 / N°072·page 5·fr
    ...3 novembre 2000, portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 5·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BASI LADG...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 20·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat de Ghézala, Délégation de M...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 7·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Soukra, délégation de l'Ariana, co...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 39·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ksar Joumaa, délégation de Béni Khédè...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 52·fr
    ... quartier sud zone jabnoun délégation Hammamet. Sa superficie est ...
  • Journal Officiel·1981 / N°062·page 32·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévue par les statuts. Cap...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 27·fr
    ...de villa sis à El Manzeh 6 délégation de l'Ariana, objet du titre ...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 58·fr
    ...ration dans le siège de la Délégation de Sidi Makhlouf (Abris Elgr...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 13·fr
    ...s à l'exception de quatre prérogatives, prévues par l'assemblée gé...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 49·fr
    ...à la localité de Bouhajla, délégation de Bouhajla, gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 4·fr
    ...plicable à la date de sa promulgation. Les dispositions de la pré...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 190·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 3·fr
    ...- Prolongation de La période d'activité de la société jusqu'au 31 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 16·fr
    ...3 novembre 2000, portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Annonces Légales·2005 / N°140·page 9·fr
    ...2897, il a été décidé la prolongation du mandat de MR. Abdallah Ka...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 30·fr
    ...- L'homologation des articles des nouveaux statuts de la société m...
  • Journal Officiel·1978 / N°009·page 10·fr
    ... l'article 743 du Code des Obligations et Contrats; c) les travau...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 23·fr
    ...hmani, Gouvernorat du Kef, Délégation de Dahmani, conformément aux...