Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 4·fr
    ...te sa durée avec tous les pouvoirs énoncés au statut les plus éten...
  • Annonces Légales·2022 / N°019·page 7·fr
    ... «FIESTA d'animation et de loisirs» société à responsabilité limit...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 7·fr
    ...ne cuisine, 3 vérandas, 2 couloirs, une salle d'eau ainsi qu'un ga...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 27·fr
    ...ité El Ouerdia» près des Abattoirs et en bordure du chemin de la M...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 2·fr
    ...ouallegui et a défini ses pouvoirs et les a soumis au contrôle pré...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 26·fr
    ...- Jaugeage des canaux découverte (flotteurs, déversoirs, moulinets...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 20·fr
    ...6) Pouvoirs à conférer en vue de régulariser la constitution de la...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 51·fr
    ...elassi Dakhlaoui avec les pouvoirs les plus étendus. N° B-466 # ...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 50·fr
    ...e 140 m², la surface des trottoirs est de 76 m². La villa est de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 17·fr
    ... septembre 2015, avec les pouvoirs qui lui sont conférés par le co...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 12·fr
    ...ur de la société avec les pouvoirs les plus étendus. 2016S01829SR...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 22·fr
    ...ganisation provisoire des pouvoirs publics, tel qu'il a été modifi...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 20·fr
    ...rateur, - définition des pouvoirs comme président directeur génér...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 44·fr
    ...Les pouvoirs devront être déposés au siège social avant le 21 juin...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 31·fr
    ... Mohamed El Euch tous les pouvoirs les plus étendus conformément à...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 8·fr
    ...ériode illimitée avec les pouvoirs les plus étendus. 2011X00138SR...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 46·fr
    ...Les pouvoirs doivent être déposés au siège social 15 jours au moin...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 28·fr
    ... ministre du tourisme, des loisirs et de l'artisanat sont chargés,...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 14·fr
    ...a) trois directeurs de recherche agricole élus par leurs pairs dan...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 16·fr
    ...une clôture d'une longueur de 619,1 m, trottoirs et voiries. Il e...