Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 11·fr
    ...2) Extrait du casier judiciaire dont la date de sa délivrance ne d...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 18·fr
    ...e 19 octobre 1954, et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 25·fr
    ...Pour extrait. N° 1.923. Etude de Maître Mouldi Kraim, Avocat, à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 33·fr
    ...Pour Extrait Le Gérant Abderraouf Mekki N° 1978 ## SOCIETE L'ETOI...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 32·fr
    Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire Centrale Laitièr...
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 4·fr
    Un extrait a été publié au Journal le Temps du 24/6/2023. 2023X00...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 16·fr
    ...2 — En Assemblée Générale Extraordinaire, pour le dimanche 26 avri...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 27·fr
    ...Pour Extrait N° 149 Suivant acte S.S.P. du 16 août 1970 enregist...
  • Annonces Légales·2024 / N°065·page 4·fr
    ...0 jours de la parution de cet extrait au Journal Officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 23·fr
    ...962-DE Octobre 1962 1.245 un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 14·fr
    ...'identité du candidat, 7 — un extrait du Casier Judiciaire datant ...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 49·fr
    ...2007T06030VEPA2 Tribunal de 1ère instance de Grombalia Extrait de...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 56·fr
    ...1- Il appert d'un PV de réunion extraordinaire daté du 28 février ...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 7·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 3 juillet 20...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 17·fr
    ... procès-verbal de l'Assemblée Extraordinaire du 10 décembre 1960 t...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 25·fr
    ... partir de la parution de cet extrait au JORT. Le présent avis a ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 17·fr
    ... 28 novembre 1956, et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 16·fr
    ...e le 29 juin 1963, et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 24·fr
    ...Un exemplaire du PV de l'assemblée générale extraordinaire du 25 J...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 10·fr
    ...liseré rouge conformément à l'extrait de carte au 1/50.000e ci-joi...