Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 31·fr
    ...e Touajnia, Henchir Zaraa, délégation de Jounine justice cantonale...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 27·fr
    ...er, demeurant à Tataouine, délégation et gouvernorat du dit. Imme...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 94·fr
    ...'huissiers notaires, leurs obligations relatives au timbre et à l'...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 15·fr
    ...Dans cette situation, il a rang et prérogatives de directeur d'adm...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 29·fr
    ...- Délégation de pouvoirs nécessaire. 2016408434SRLB2 # Augmentat...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 14·fr
    ...nsi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes ...
  • Journal Officiel·2004 / N°051·page 10·fr
    ...Ils disposent à cette fin des pouvoirs d'investigation les plus ét...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 47·fr
    ...est une personne morale, l'obligation de déclarer l'identité du co...
  • Annonces Légales·2004 / N°176·page 8·fr
    ...Suite à la promulgation du code des sociétés commerciales, les ass...
  • Annonces Légales·2004 / N°182·page 2·fr
    ...La totalité d'une huilerie sise à Ouled Saïdane délégation El-Ala ...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 7·fr
    ...x sis à Bouakazine Chaffar délégation de Mahrès gouvernorat de Sfa...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 34·fr
    ...ahjoub demeurant à Bennane Délégation de Monastir. # IMMEUBLES MI...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 18·fr
    ...une période illimitée avec délégation des pouvoirs les plus étendu...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 43·fr
    ... à la Imada des Trabelsia, délégation d'Utique, gouvernorat de Biz...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 2·fr
    ...et par délégation Le Premier Ministre HEDI NOUIRA --- ## PREMI...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Kef, gouvernorat du Kef, délégation ...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 12·fr
    ...tembre 1980 au siège de la délégation de Dahmani. Art. 2. — Le pr...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 43·fr
    ...ord" et "Alfa Hyundai"; 4- Délégation de pouvoirs. 2014403922SANB3...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 13·fr
    ...actionnaire au moyen d'une délégation pouvoir à déposer au siège d...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 28·fr
    ...nianou, délégation de Grombalia. - **Capital** : 2.000 dinars. Le...