Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 23·fr
    ...s à côté « Elmedrsa Legdima » marché des fruits et des légumes ben...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 18·fr
    ...rie) exploité au n° 1 et 2 au marché municipal de Lafayette Tunis ...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 40·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue propre à...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 5·fr
    ...e ou de délit portant sur des marchandises dont la valeur sera fix...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 9·fr
    ..., de qualité saine, loyale et marchande, destinée à la transformat...
  • Journal Officiel·1990 / N°009·page 8·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 42·fr
    ...ts et des légume au local sis marché central de Jendouba. Les opp...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 49·fr
    ...il s'agit d'une parcelle de terrain couvrant une superficie compor...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 4·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Annonces Légales·2023 / N°023·page 4·fr
    ...nds de commerce sis au 88, 90 marché centrale Tunis destiné à la v...
  • Annonces Légales·2023 / N°143·page 7·fr
    ...5000 m², coupés au fond de la parcelle n°1 objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 11·fr
    ...112 Monastir, constitué de la parcelle n°01 du plan cadastral du l...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 44·fr
    ...en commun, de personnes et de marchandises. Durée : 99 années. S...
  • Annonces Légales·2004 / N°152·page 2·fr
    ...Toutes ces constructions sont édifiées sur une parcelle non immatr...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 8·fr
    ...Comprenant 7 bureaux, des toilettes, une cuisine, une salle d'arch...
  • Annonces Légales·2005 / N°014·page 2·fr
    ...9 ca, sis à Soliman, dont une parcelle de 2250 m² est occupée par ...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 16·fr
    ...— Modalités de paiement Le règlement des marchandises échangées a...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 37·fr
    ...Parcs d'Activités Economique de Bizerte Matricule Fiscal : 533 2...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 57·fr
    ...Une parcelle de terrain complantée d'arbres fruitiers, d'une super...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 12·fr
    ...liquées immédiatement à toute parcelle dont la mutation au nom de ...