Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 4·fr
    ...les de fonctionnement et les modalités de l'exercice de la tutelle...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 6·fr
    ...Vu la loi N° 70-20 du 19 mai 1970, relative aux modalités de fixat...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 26·fr
    ..., constitué d'un local trapézoïdal d'une profondeur de 26,° 80 le ...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 15·fr
    ...u 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi sus...
  • Journal Officiel·1998 / N°070·page 13·fr
    ...- Hédi Ben Abdallah, juge au tribunal de première instance de Tuni...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 19·fr
    ...Abdallah ben Salah ben Hadj Slimane ben Sedrine et son frère Amor,...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 9·fr
    ...— Les modalités de fonctionnement de la commission consultative et...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 22·fr
    ...LA ZOOMER BEN MOHHI | BEN SAID DALEHDA | | SAMI JABER | PATHASSI...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 6·fr
    ..., à compter du 1er août 1973 Abdallah Ben Mohamed Bada, à compter ...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 38·fr
    ...nération dont le taux et les modalités sont fixés par délibération...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 23·fr
    ...rte des précisions quant aux modalités pratiques d'application de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 23·fr
    ... zone franc, opéré selon les modalités prévues au paragraphe 1°) c...
  • Journal Officiel·1967 / N°053·page 14·fr
    ...er du 1er septembre 1967 Torki Dalenda, à compter du 1er septembre...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 16·fr
    ... à compter du 1er avril 1971 Abdallah Mansubi Hazami, à compter du...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 22·fr
    ...t 1975 par Monsieur Mustapha Abdalla, Géomètre assermenté de l'Off...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 15·fr
    ...ok ben Salem ben Mohamed BOU-ABDALLAH, agriculteur, demeurant sect...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 14·fr
    ...Ces heures sont rémunérées et les modalités de leur utilisation so...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 22·fr
    ...demande à Tunis, rue Meftah Saadallah, N° 10 - 12, un établissemen...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 34·fr
    ...Abdallah ESSEGHAIR. Syndic : Abderrahman DHAOUI. Avis du dépôt de...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 23·fr
    ...AL………………… 55,058 D, 615 Les modalités de remboursement, au Fonds ...