Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2020 / N°070·page 23·fr
    ...Ratification des modalités et des délais de convocation 2. Examen ...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 8·fr
    ...Sont abandonnés les pénalités et les frais de poursuite relatifs à...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 36·fr
    ...résident à l'étranger de la totalité du fonds de commerce sis à la...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 42·fr
    ...La qualité de construction est ancienne grâce à la qualité de sa c...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 21·fr
    ...- le nombre de postes mis en concours selon la spécialité et la ré...
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 9·fr
    ...**Article Premier.** — Les modalités et le programme de l'examen e...
  • Journal Officiel·1983 / N°036·page 22·fr
    ...limitation de la localité de l'Île de l'Agalite délégation de Bize...
  • Journal Officiel·2014 / N°048·page 26·fr
    ...ialités médicales, ainsi que ceux de la chirurgie, des spécialités...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 36·fr
    ...Ben Mohamed Fliss a cédé la totalité du fonds de commerce sis à Ru...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 16·fr
    ...Cette nomination intervient conformément aux modalités suivantes :...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 19·fr
    ...— La remise entière des pénalités et intérêts de retard s'applique...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 21·fr
    ...La Municipalité et le Service de l'Agriculture Au Sud-Est : Avenue...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 6·fr
    ...**1°) Pour la spécialité Droit Privé et Sciences Criminelles :** ...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 8·fr
    ...ce de Jendouba; 3) à la municipalité de Jendouba; 4) dans les diff...
  • Annonces Légales·2020 / N°088·page 9·fr
    totalité du fonds de commerce avec tous ses éléments matériels et ...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 36·fr
    ...La valeur de la totalité de l'immeuble saisi est estimée à cent qu...
  • Annonces Légales·2014 / N°006·page 25·fr
    ...000/C/A/1002157N, vend et cède la totalité du fonds de commerce co...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 9·fr
    ..., ou le Président de la Municipalité de Hammamet, pendant le délai...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 11·fr
    ...s ou le Président de la Municipalité de la Goulette. Pendant le d...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 19·fr
    ...b Ben Aissa El-Baccouche, en qualité de propriétaire, suivant réqu...