Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 25·fr
    ...L’union tunisienne de l’industrie, du commerce et de l’artisanat, ...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 20·fr
    ...| Délégation régionale de l'office national de l'artisanat | Code...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 33·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de toutes les parts so...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 5·fr
    ...articles 38, 39 et 40, Vu le code électoral et notamment ses arti...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 12·fr
    ...— Les personnels enseignants visés à l'article premier ci-dessus p...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 5·fr
    ...## CHAPITRE TROIS De la circulation ferroviaire Art. 40. - L'expl...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 3·fr
    ...Aucun candidat ne peut être admis à participer plus de deux fois a...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 12·fr
    ...organisations cartographiques nationales organisations cartographi...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 13·fr
    ...## Mise à jour du tarif minimum d'enregistrement Art. 44 - Sont m...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 34·fr
    ...# AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret du...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 29·fr
    ...264 parts sociales. D'où la nouvelle répartition des parts : - M...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 5·fr
    ...ORGANISATION ADMINISTRATIVE Article Premier. — Le Groupement Inte...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 3·fr
    ...Article unique - Est approuvé le contrat de prêt et d'exécution du...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 13·fr
    ...Les requêtes et mémoires des parties, les actes et documents prése...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 21·fr
    ...CHAPITRE PREMIER Du premier cycle universitaire Art. 2. - Les en...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 119·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère du tourisme et de l'arti...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 34·fr
    ...» Article 16 (nouveau): « La reconduction de l'allocation pour ch...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 29·fr
    ...1) Est supprimé le numéro 3 de l'article 12 du code d'incitation a...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 68·fr
    ...Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promoti...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 10·fr
    ... à l'extrait de carte au 1/25.000 ci-joint. Art. 2. – Les opérati...