Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 62·fr
    ...Ses décisions sont rendues à la majorité des voix. Ne peuvent se ...
  • Journal Officiel·2024 / N°141·page 7·fr
    ...9 - Sauf décision contraire du jury de l'examen, les candidats ne ...
  • Journal Officiel·2015 / N°033·page 10·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·2020 / N°022·page 12·fr
    ...conseil de discipline et des décisions des sanctions disciplinaire...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 3·fr
    ...Les décisions du conseil régional sont susceptibles de recours dev...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 9·fr
    ...6 - La commission de contrôle technique prend ses décisions par co...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 17·fr
    ...istration sont désignées par décision du directeur de l'école. Ar...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 10·fr
    ...n notice of the denunciation decision is given 12 months before th...
  • Journal Officiel·2009 / N°079·page 1·fr
    ...20 Conseil Constitutionnel Décision portant déclaration de la li...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 13·fr
    ...e réservé à cet effet, - de préciser la région d'affectation à laq...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 10·fr
    ...3°) Les décisions des Assemblées Générales ordinaires sont toujour...
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 23·fr
    ...2 - Le concours interne susvisé est ouvert par décision du ministr...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 9·fr
    ...et une durée limitée par des décisions du Secrétaire d'État à la P...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 10·fr
    ...Les décisions de la commission bancaire sont motivées, elles sont ...
  • Journal Officiel·1974 / N°068·page 5·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 12·fr
    ...droit en Tunisie, par simple décision du Conseil d'Administration....
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 14·fr
    ...Décision de création : réception déclaration du G.D.A délivrée par...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 23·fr
    ...La décision définitive d'interprétation obtenue en commission pari...
  • Journal Officiel·1995 / N°016·page 6·fr
    ...multanément le conseil de la décision qu'il a prise." par la phras...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 20·fr
    ...ture **(ELGRAR)** Selon la décision d'un prime de constitution d...