Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 033 résultats pour ""CONSULTA""
  • Journal Officiel·2010 / N°043·page 8·fr
    ...x de la commission avec avis consultatif. La commission se réunit...
  • Journal Officiel·2013 / N°006·page 10·fr
    ...et la composition du conseil consultatif pour la formation spécifi...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 42·fr
    ...juridique et d'effectuer les consultations requises en vertu de la...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 22·fr
    ...Participation aux consultations (suivant les modalités fixées par ...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 38·fr
    ...Les bureaux d'études intéressés peuvent retirer le dossier de cons...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 17·fr
    ...— Le cas échéant, le directeur d'annexe, à titre consultatif. Art...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 29·fr
    ...- Organisation des tables rondes et consultations sur un bon nombr...
  • Annonces Légales·2016 / N°052·page 14·fr
    ...000 Dinars. - Objet social : Consultant. - Durée : 99 ans. - Géran...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 8·fr
    ...supérieur comprend un groupe consultatif composé d'un représentant...
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 53·fr
    ...t, le cas échéant et à titre consultatif, faire appel à toute pers...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 5·fr
    ...— Le Conseil Supérieur de l'Education Nationale est un Conseil Con...
  • Annonces Légales·2014 / N°155·page 3·fr
    ... la Marsa Tunis. Activité : Consultant. Gérant : Mme Ikram Brahe...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 4·fr
    ...n outre, faire appel à titre consultatif et sur convocation spécia...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 28·fr
    ...tions de chef de service des consultations externes et d'explorati...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 8·fr
    ...dures et des modalités de la consultation obligatoire du conseil d...
  • Journal Officiel·2017 / N°089·page 43·fr
    ...favorable émis par le comité consultatif des mines lors de sa réun...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 11·fr
    ...berté 1002 Tunis. Activité : Consultant. Gérance : Mme Hazem Chiri...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 4·fr
    ...u A225 2080 Ariana. Objet : consultant. Durée : 99 ans. Capital...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 4·fr
    ...ital : 2.000,000 DT Objet : Consultant. Durée : 99 ans. Gérant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°023·page 13·fr
    ... Capital : 2.000DT, Objet : Consultant, Durée : 99 Ans, Gérance...