Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Annonces Légales·2024 / N°096·page 7·fr
    ...Le terrain est de forme rectangulaire, à vocation agricole, et pla...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 14·fr
    ...Il est délimité du côté sud par la partie saisie, du côté est par ...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 49·fr
    ...Domaine de la prestation : Transport Terrestre. Objet de la presta...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 27·fr
    ...Au Nord-Ouest : Rue de 6 m. Au Sud-Est : Salah Bazàa. Au Sud-Ouest...
  • Journal Officiel·1978 / N°026·page 33·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive; Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 4·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à Draâ Tammar (extension...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 43·fr
    ...L'immeuble est non équipé, il est situé dans un endroit moyen à ca...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 7·fr
    ...Est une ligne droite (A-B) de direction ouest-est passant à 950 mè...
  • Annonces Légales·2020 / N°063·page 25·fr
    ...- La première suite située au coin ouest-sud où existe un immeuble...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 31·fr
    ...A l'Est : Le T.F. 45095 sur partie et sur le restant le T.F. N° 19...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 5·fr
    ...| 1) Le montant des prévisions des ressources ordinaires s'est él...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 61·fr
    ...- 05 LES INVESTISSEURS - Attestation de non soumission à l'obligat...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 19·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive; Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 46·fr
    hall où il y'en a trois bureaux et en s'en sortant vers l'Est on t...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 22·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : A l'Est : la mer, Au Nord : Médina, Au S...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 6·fr
    ...a) Si l'arrestation, détention ou séquestration a été accompagnée ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 119·fr
    ...Monsieur Imed H'maied, inspecteur de la propriété foncière, est ch...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 16·fr
    ...**Parcelle 1 :** Au Nord-Ouest : T.F. 100.796; Au Nord-Est : Doma...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 3·fr
    ...Monsieur Ali Hemdane, conseiller des services publics, est chargé ...
  • Journal Officiel·2024 / N°136·page 4·fr
    ...Madame Karima Kastouri, administrateur conseiller, est chargée des...