Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 22·fr
    ...**Décrétons :** **Article Premier.** — Le droit de jouissance ind...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 6·fr
    ...Un terrain (parts indivises) dans la propriété objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2013 / N°117·page 36·fr
    ...st par Chaari, avec la moitié indivise d'un terrain de 990 m2 limi...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 28·fr
    ...La totalité des parts indivisibles 32.375/407, du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 59·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble sis, avenue Thar Kamoun route de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 38·fr
    ...Les 1146,25/5790 parts dans l'indivision de l'immeuble dénommé « C...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 241 parts/3750 parts revenant...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 23·fr
    ...écités chacun pour une moitié indivise. En ce qui concerne la P. 2...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 46·fr
    ...N° B-1936/1 ## AVIS DE CESSION DE LA MOITIE INDIVISE D'UN FONDS D...
  • Journal Officiel·1986 / N°027·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle de Messieurs Mechri Ben Moha...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 16·fr
    ...1 - le requérant pour 1 demi dans l'indivision, 2 - son épouse Ché...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 46·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en la totalité des parts indivises soit...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 49·fr
    ...Les dits parts indivises sont constitués d'un immeuble qui se comp...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 29·fr
    ...Farhat Hached, à la vente des 20/60èmes indivis de l'immeuble obje...
  • Journal Officiel·1991 / N°035·page 8·fr
    ... d'utilité publique des parts indivises d'une parcelle de terrain ...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 10·fr
    ...La moitié dans l'indivision de toute la parcelle sise à Elbderna L...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 7·fr
    ...Toutes les parts indivises soit le 1/2 revenants à Mme Fatma Bent ...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 26·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit 2001/12740 lui revenan...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 10·fr
    ...La moitié indivise de la parcelle de terre objet de la totalité du...