Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 22·fr
    ...Article premier - Le commissariat régional au développement agrico...
  • Journal Officiel·1999 / N°056·page 3·fr
    ...* deux épreuves écrites pour l'admissibilité, * une épreuve orale ...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 21·fr
    ...est chargé des fonctions de commissaire régional à la culture, à l...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 17·fr
    ...Le président de la commission peut inviter toute personne dont il ...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 19·fr
    ...Autorisation d'émission d'un emprunt obligataire 11. Délégation de...
  • Journal Officiel·2016 / N°013·page 10·fr
    ...Article premier - La commission technique de délimitation du domai...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 3·fr
    ...qui a pour mission de préparer les dossiers d'études relatifs aux ...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 12·fr
    ...1- Contribuer à la Mise en valeur du permis de conduire en Tunisie...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 33·fr
    ...Chemises blanches en tergal. - Lot 4 : Couvre-chefs (chéchia). - L...
  • Journal Officiel·2020 / N°046·page 5·fr
    ...- Le premier jour de travail qui suit la levée des mesures de mise...
  • Journal Officiel·2010 / N°010·page 6·fr
    ...est chargé des fonctions de commissaire régional de la culture et ...
  • Journal Officiel·2010 / N°061·page 8·fr
    ...1- Considérant que le projet de loi soumis à l'examen vise à modif...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 10·fr
    ...2°) Rapport du Commissaire aux Comptes sur l'exécution du mandat à...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 16·fr
    ...Le point de repère de ce permis de recherches est le Djebel Erroum...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 10·fr
    ...La visite de la propriété mise à la licitation objet de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 47·fr
    2- Lecture des rapports général et spécial du commissaire aux comp...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 14·fr
    ...- Lecture des rapports du commissaire aux comptes relatifs à l'exe...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 22·fr
    ...- Renouvellement du manda du commissaire aux comptes soit la Socié...
  • Journal Officiel·2013 / N°037·page 2·fr
    ...3, portant institution d'un permis de recherche de substances miné...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 28·fr
    ...# VIII - LA MISE EN DISPONIBILITE 1) Les dispositions antérieures...