Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 16·fr
    ...s périmètres publics irrigués, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 20·fr
    ...du gouvernorat de Sidi Bouzid, telle qu'elle est indiquée sur l'ex...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 31·fr
    ...— Tâches 1) Confectionne le linge de l'hôtel, tels que draps, tai...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 34·fr
    ... des enseignants technologues, tel que modifié et complété par le ...
  • Journal Officiel·2022 / N°134·page 9·fr
    ... de documentation et d'études, telle que modifiée par la loi n° 20...
  • Journal Officiel·2010 / N°095·page 8·fr
    ...llectivités publiques locales, telle qu'elle a été modifiée par la...
  • Journal Officiel·2024 / N°117·page 7·fr
    ...s du ministère de l'équipement tel que modifié par le décret n° 92...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 8·fr
    ... la Santé Publique en Tunisie, tel qu'il a été modifié par les déc...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 36·fr
    ...C'est bien immatriculé objet d'un l'hôtel dénommé « La Belle Etoil...
  • Journal Officiel·2025 / N°107·page 25·fr
    ...lants et obtentions végétales, telle que modifiée par la loi n° 20...
  • Journal Officiel·2018 / N°030·page 7·fr
    ...999, relative à la métrologie, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 19·fr
    ...P.T.T) tel qu'il a été modifié par les arrêtés du 31 mars 1977 et ...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 24·fr
    ...Il apparaît qu'il est exploité comme atelier. Suivant les Implicat...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 19·fr
    ... du ministère de l'équipement, tel qu'il a été complété par le déc...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 11·fr
    ...| CONTENANCE | NOMS DES PROPRIÉTAIRES ou présumés tels | | --- | ...
  • Journal Officiel·2015 / N°070·page 16·fr
    ...Les établissements hôteliers, les restaurants et d'autres établiss...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 46·fr
    ...ants, vulnérables à la traite, tels que la pauvreté, le sous-dével...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 12·fr
    ...xe hôtelière au profit des communes et conseils régionaux telle qu...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 23·fr
    ... l'office des ports nationaux, telle que modifiée par la loi n° 72...
  • Journal Officiel·2013 / N°096·page 32·fr
    ...a loi n° 62-18 du 24 mai 1962, telle que modifiée et complétée par...