...L'état du bâtiment est moyen et non entretenu, et la nouvelle part...

...ode disciplinaire et pénal maritime | 0 D, 800 | | Législation d...

...ode disciplinaire et pénal maritime | 0 D, 800 | | Législation d...

... initial | 2.159.000 D | | — Bâtiments à cité Jardins …… | 300.000...

maritime et terrestre et plus spécialement la gestion de fonds de ...

... chef, directeur général des bâtiments au ministère des finances. ...

...— Bâtiments de l'administration générale | 4.400 | 4.400 | | | ...

...Société Nationale Ouvrière de Construction et de Bâtiment, appelée...

...istrative de la navigation maritime (articles 41 et 54). # SYSTEM...

...Sur le terrain saisi sus indiqué a été construit des bâtiments à s...

...- Etat général du bâtiment de l'auberge : Bon compte tenu de la qu...

...un bâtiment de 2 étages d'une superficie de 1292 m². Pavillon n°4...

...- Tout agent des douanes, ayant été victime d'un accident dans l'e...

... | 29 028 | | | 06.603 | Bâtiments administratifs | 767 406 | ...

...x Maritimes par la Société Française d'Entreprises Maritimes, Soci...

...ommunes, même sous forme de centimes additionnels. 5°) Sont consi...

...ode disciplinaire et pénal maritime | 0 D, 800 | | Législation d...

...u suivi des bâtiments à la sous-direction des bâtiments et d'équip...

...ueur de 15 m, à l'Est par un bâtiment appartenant à la partie sais...

...| 224 678 000 | | 06.603 | - Bâtiments administratifs | | 345 000...