Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 4·fr
    ...Le Conseil d'Administration peut se réunir extraordinairement chaq...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 22·fr
    ...Un extrait de la présente vente a été publié au Journal «Essabah» ...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 20·fr
    ...Du P.V de l'Assemblée Générale Extraordinaire enregistrée le 11/01...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 14·fr
    ...Les copies ou extraits des délibérations à produire sont certifiée...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 56·fr
    ...union de l'Assemblée Générale Extraordinaire ALPHA EDITIONS S.A....
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 33·fr
    ...n'est tenu que de délivrer un extrait authentique de la partie rel...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 32·fr
    ...tions de l'assemblée générale extraordinaire des associés tenue le...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 4·fr
    ...4°) — Pour les assemblées générales extraordinaires réunies sur de...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 30·fr
    ...2015T01736VEPA2 ## Extrait d'un jugement Cession de la Société Tr...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 3·fr
    ...ts pour sa mise en valeur, - extrait du procès verbal de la commi...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 4·fr
    ...024434 CBM 000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 30·fr
    ...erbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 5 juin 196...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 32·fr
    ...2014R01887FCCC2 ### Extrait de donation du fonds de commerce Par...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 42·fr
    ...x en date du 14 mars 2000 ; l'extrait de propriété a été établi pa...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 16·fr
    ...2/ Les copies ou extraits des délibérations à produire en justice ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 39·fr
    ...Pour extrait. N° 1.350. Suivant contrat en date à Tunis, du 15 f...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 21·fr
    ...La rue Souki-Belkhir et un magasin extrait du T. F. 853; A l'Oues...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 9·fr
    ...3- Les copies ou extraits des délibérations à produire en justice ...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 6·fr
    ...Un extrait de cet acte de vente a été publié au journal «Echourouk...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 38·fr
    ...Un extrait du contrat sus indiqué est publié aux journaux « Le Tem...