Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 4·fr
    ...024434 CBM 000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 30·fr
    ...erbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 5 juin 196...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 32·fr
    ...2014R01887FCCC2 ### Extrait de donation du fonds de commerce Par...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 42·fr
    ...x en date du 14 mars 2000 ; l'extrait de propriété a été établi pa...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 16·fr
    ...2/ Les copies ou extraits des délibérations à produire en justice ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 39·fr
    ...Pour extrait. N° 1.350. Suivant contrat en date à Tunis, du 15 f...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 21·fr
    ...La rue Souki-Belkhir et un magasin extrait du T. F. 853; A l'Oues...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 9·fr
    ...3- Les copies ou extraits des délibérations à produire en justice ...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 6·fr
    ...Un extrait de cet acte de vente a été publié au journal «Echourouk...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 38·fr
    ...Un extrait du contrat sus indiqué est publié aux journaux « Le Tem...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 7·fr
    ...Sa surface couverte extra-muros est approximativement de 38 mètres...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 7·fr
    ...Un extrait de cet acte de vente a été publié dans le journal Essab...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 22·fr
    ... 6 septembre 1961, et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 50·fr
    ...arrelé, état moyen, le tout à extraire du TF 102137 dans la propor...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 28·fr
    ...près que l'Assemblée Générale Extraordinaire du 21/3/2013 dont le ...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 52·fr
    ...s et communes restantes après extraction des appartements privés d...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 7·fr
    ...Chaque membre de l'Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 34·fr
    ...sister à l'Assemblée Générale Extraordinaire des Associés de la So...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 24·fr
    ...le 26 janvier 1971 et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 17·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire de la société SIEMENS...