Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 29·fr
    ...é sans nom, consistant en une parcelle de terre nue propre à la co...
  • Journal Officiel·1978 / N°007·page 6·fr
    ...s publiques la totalité d'une parcelle de terre sise au secteur de...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 46·fr
    ...spection des Commandes et des Marchés Bureau n° 35) 3, bis rue d'A...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 24·fr
    ...cation des anciens gérants Mr Marco Antonini et Mlle Amel Ben Abde...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 22·fr
    ...Mme Anne Marie Verschelden et Marc Cromphout. 2- Augmentation de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 42·fr
    ...té dans le local n° 11 sis au marché municipal d'Ennasr 2. Les op...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 39·fr
    ...° 87755 Tunis dénommé el Amin parcelle n° 7 du plan de lotissement...
  • Annonces Légales·2013 / N°126·page 41·fr
    ...90296 Sousse constitué par la parcelle n°2 Situé à Hammam Sousse e...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 54·fr
    ...28 m² consistant en une seule parcelle sur laquelle est édifiée un...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 45·fr
    ...nds de commerce situé au n°14 marché municipal Menzeh 8 Ariana exp...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 13·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Ces demandes doivent être...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 37·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 12·fr
    ...L'immeuble est composé de deux parcelles agricoles n°58 et 60 sépa...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 24·fr
    ...1° Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 21·fr
    ...erce exploité au local sis au marché centrale Tunis avec l'ensembl...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 19·fr
    ...été Régionale de Transport de Marchandises du Sahel S.A au capita...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 40·fr
    ...— Monsieur Marcel Khlifa Guetta 50 Parts Sociales de 10 D. = 500 D...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 37·fr
    ...léments constitutifs situé au marché de Mornag Ben Arous à Madame ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 19·fr
    ...Doit être capable d'assurer les rapports avec les architectes ou l...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 50·fr
    ...la totalité de la parcelle de terrain destinée à la construction, ...