Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 19·fr
    ...— Droits et obligations du citoyen. — Relation entre pouvoir exécu...
  • Journal Officiel·1994 / N°002·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | Noms et prénoms | Délégation | Montant du prix | ...
  • Annonces Légales·2026 / N°019·page 16·fr
    ...ntiares situé à la Glouleb délégation de Regueb, gouvernorat de Si...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 2·fr
    ...— A titre transitoire, des dérogations peuvent être accordées au m...
  • Annonces Légales·2004 / N°022·page 7·fr
    ... 3 novembre 2000 portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 10·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions du présent arrêté, les véhicules...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 5·fr
    ... Sidi Bouzid sise à Gouleb délégation Regueb gouvernorat Sidi Bouz...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 44·fr
    ...ssement de Menzel Tmim, sa délégation gouvernorat de Nabeul, sa su...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 42·fr
    # Homologation de résolutions Assemblée générale du syndic de la ...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 16·fr
    ...du 2 avril 1988, portant promulgation du code des investissements ...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 47·fr
    ...la région Sidi Yahya de la délégation de Menzel Bourguiba gouverno...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 35·fr
    ...- les droits et obligations du citoyens. - l'organisation administ...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 79·fr
    ...7 du 24 mars 1989, portant délégation de certains pouvoirs des mem...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 11·fr
    ... cité erriadh Ksar Hellal, Délégation Ksar Journal Officiel de la...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 13·fr
    ...de 339 m², situé à Hergla, délégation et gouvernorat de Sousse. I...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 7·fr
    ...té sis à Machikhet Mellita délégation de Houmt Souk Djerba gouvern...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 11·fr
    ...à la loi 2000-93 portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 24·fr
    ...927197, il a été décidé la délégation de tous les pouvoirs à Mr Fo...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 4·fr
    ...2.** — A titre exceptionnel et par dérogation aux dispositions de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 34·fr
    ...lem Sghaier épouse Bouraoui Zorgati, la totalité du fonds de comme...