Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1985 / N°010·page 11·fr
    ..., gisements et sondages, loi d'Archimède. Boue de forage : caract...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 19·fr
    ...Parc d'activités économiques, 7000 Bizerte Matricule fiscal : 533...
  • Journal Officiel·1994 / N°004·page 7·fr
    ...vent ou pourraient grever les parcelles susvisées. Art. 3. - L'ex...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 30·fr
    ...un rapport écrit des chefs hiérarchiques concernés et des observat...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 4·fr
    ...Charchari-Avenue Yasser Arafet - Sahloul 1-Sousse. Les oppositions...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 30·fr
    ...Assainir le marché du Pain, amélioration de la production. Siège ...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 10·fr
    ...ou de l'auto-homologation les marchandises importées; Vu l'avis d...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 42·fr
    ...Elles constituent une parcelle carrée qui se compose d'une partie ...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 30·fr
    ...orporels exploité comme Super Marché sis à Sousse rue Kosantina im...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 21·fr
    ...ce exploité dans la vente de charcuterie et produits dérivés dans ...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 56·fr
    ...crite à l'office de la marine marchande et des ports de Nabeul le ...
  • Annonces Légales·2009 / N°150·page 29·fr
    ...x nommé «faouz» composé de la parcelle n° 116 du plan de lotisseme...
  • Journal Officiel·1981 / N°022·page 22·fr
    ...Toutes les démarches déjà réalisées et tous les documents déjà éta...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 49·fr
    ...Metline Ras Ejbal objet de la parcelle n°142 du plan de cadastre. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 55·fr
    ...artie saisie consistant en la parcelle n° G867 ayant le titre fonc...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 43·fr
    ...136500 m² qui correspond à la parcelle n°26 dans la zone lettre «S...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 18·fr
    ...adh Sfax qui se compose d'une parcelle de terrain couvrant une sup...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 11·fr
    ...14074 Sousse dénommé "Hanen", parcelle n°1, d'une superficie de 43...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 14·fr
    d'espace ouvert, de salles d'eau, d'une archive et de 3 ascenseurs...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 6·fr
    ... Indirectes justifiant que la marchandise, objet de l'exportation,...