Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 61·fr
    ...Parcelle 1 faisant objet du titre foncier n°113525 Sousse; parcell...
  • Journal Officiel·2016 / N°003·page 36·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropr...
  • Journal Officiel·1964 / N°050·page 9·fr
    ...Biadh Bir El Youhidi, consistant en une parcelle de terre nue situ...
  • Journal Officiel·2014 / N°053·page 7·fr
    ...Madame Henda Ammar, gestionnaire en chef de documents et d'archive...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 3·fr
    ...- La Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis diffuse sur ses marché...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 13·fr
    ...t extension aux portefalks du marché de gros de Sfax les dispositi...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 17·fr
    ...Transport routier de marchandises pour le compte d'autrui : * Ent...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 27·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 24·fr
    ...Formalités douanières Les marchandises destinées à être exposées ...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 20·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropr...
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 6·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie appr...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 20·fr
    ...Parcelle N° 1 : Au Sud : Abdelhamid Ben Med. A l'Est : Rajah Ben ...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 54·fr
    ...tritionnelles | 1 Poste | | Carcinologie médicale | 1 Poste | |...
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 2·fr
    ... cause d'utilité publique des parcelles de terrain sises à Fouchan...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 6·fr
    parcelle de terre attribuée dans le cadre du réaménagement foncier...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 15·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Habous El Fetiane à Hmad Caid Essebsi...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 23·fr
    ...Un chemin le séparant des parcelles 15 et 17 Au Nord : La parcelle...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 22·fr
    ...07-4.163-04 | | | Fiche de marché | 07-4.164-04 | | | Fiche ...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 32·fr
    ...usieurs parcelles de terre à titre collectif chaque parcelle est d...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 28·fr
    ...L'immeuble objet de la présente réquisition correspond à la parcel...