Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 20·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 5·fr
    ...— Toute demande de renouvellement de permis, toute demande de perm...
  • Journal Officiel·2009 / N°072·page 15·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Annonces Légales·2018 / N°059·page 19·fr
    ...Jouissance des actions nouvelles : - Les actions nouvelles gratuit...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 30·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Belgacem Lakhal. A l'Est : Pareill...
  • Journal Officiel·2016 / N°081·page 28·fr
    ...option biophysique | 2 | | Pharmacie hospitalière et industriell...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 51·fr
    ...d'expropriation | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre fonc...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 19·fr
    Convocation à l'assemblée générale ordinaire annuelle Copco Immob...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 89·fr
    ...e de ces quantités pour laquelle elle ne dispose pas de moyens de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 40·fr
    ...| 15 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°118045 ...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 24·fr
    ...– Est changée, la vocation de la parcelle de terre faisant partie ...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 28·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en quatre parcelles de terre renferma...
  • Journal Officiel·1985 / N°039·page 8·fr
    ...ca.) | Superficie Réelle à A exproprier (ha. a. ca.) | Parcelles |...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 62·fr
    ...| 220 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°563714...
  • Journal Officiel·2012 / N°036·page 27·fr
    - Les cultures annuelles. - Les réserves fourragères en Tunisie. -...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 23·fr
    ...## Parcelle 1 : - Au Nord-Ouest : Mohamed Ben Ali Ben Amor, Ali B...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 5·fr
    ...L'heure de travail à prendre en considération est celle qui est fi...
  • Journal Officiel·1995 / N°004·page 8·fr
    ...abilitation de la zone industrielle de la Goulette. Le Président ...