Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2013 / N°016·page 44·fr
    ...aine de la ville du Kef, il s'agit d'un étage à usage d'habitation...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 26·fr
    ...elle de Traitement de Surface «GITS» dont le siège social est situ...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 33·fr
    ...Il s'agit des 5000/5446 parts indivises appartenant aux cautions d...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 48·fr
    ...Il s'agit d'une vente de 21.5 parts sur 540 parts d'un immeuble en...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 44·fr
    ...3, cité Ettaamir Ariana, il s'agit d'une parcelle de terrain sur l...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 55·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 40·fr
    ...93 Ares 92 Centiares, et il s'agit d'un terrain Agricole. 5) Mise...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 43·fr
    ... sa configuration lorsqu'il s'agit d'un produit matériel, - la dat...
  • Annonces Légales·2023 / N°037·page 6·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2011 / N°004·page 58·fr
    ...Il s'agit d'un bain maure sur lot de terrain de surface 2119,12 m ...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 34·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrains à usage industriel sur lequel a été...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 44·fr
    ...Il s'agit de la totalité d'un terrain de forme rectangulaire d'une...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 20·fr
    ...n vigueur chaque fois qu'il s'agit de décisions nécessitant une mo...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 23·fr
    ...2006S2785SURLB2 Société de COGIT SARL au capital de 150.000 DT ...
  • Annonces Légales·2011 / N°004·page 53·fr
    ...sis à El Hnaya Carthage, il s'agit d'un lot de terrain sur lequel ...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 49·fr
    ...il s'agit d'une parcelle de terrain couvrant une superficie compor...
  • Annonces Légales·2023 / N°143·page 7·fr
    ...Il s'agit d'un appartement résidentiel au dernier étage n°5 de l'i...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 11·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à bâtir, situé en façade d'une voie publiqu...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 44·fr
    ...L'immeuble dont s'agit a été saisi par commandement saisie de M. M...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 5·fr
    ...Il s'agit d'une boulangerie actuellement fermée et qui se compose ...