...ncière d'Habitation de droits indivis sur des immeubles situés à l...

... | Superficie totale ou parts indivises expropriées | Superficie t...

...La totalité du tiers indivis d'un ghars sis près de Sidi Alouana (...

..., par moitiées enrroux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...

...La totalité des parts indivises appartenant à la partie poursuivie...

... n° 13616 nommé Sawsen dans l'indivision sa superficies total est ...

...arties de la région, agissant individuellement ou collectivement: ...

...ttes ainsi que tous les actes individuels concernant les services ...

...La totalité des trois/cinquièmes (3/5) indivis et dans l'indivisio...

...— Les licences individuelles de chasse en domaine forestier de l'E...

...**Immeuble à Vendre :** La moitié indivise de la totalité de la ma...

...hmoud Ben Boulakbache, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...

...Les parts indivises appartenant au débiteur soit 2/7 de la proprié...

...— Le dossier individuel de l'agent public doit contenir toutes les...

...jet qu'elle possède des parts indivises dans la propriété dénommée...

...18 - Les candidats définitivement admis seront informés individuel...

...Le cinquantième indivis de 23 pieds d'oliviers, sis au forêt de Ma...

...La totalité des biens indivis revenant au débiteur saisi estimés à...

...le 1/2 indivise de la propriété est fixé à cent deux milles Dinars...

...e qu'il possède des parts à l'indivise d'une Maison sise entre rou...