Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 38·fr
    ...2017S01677DIVD2 Perte d'un titre de propriété Mr Moncef Ben Ali ...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 19·fr
    ...Les paiements minimaux au titre de la location doivent être ventil...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 17·fr
    ...Titre inscrit : Contrat d'hypothèque par titre écrit enregistré d...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 57·fr
    ...itre de propriété n° 02/20232 délivrée le 14/7/2010 objet du titre...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 63·fr
    ...Il égaré son titre de propriété et il désire en extraire une deuxi...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 5·fr
    ...Chapitre VII Dispositions finales Art. 22. - Le chapitre II du T...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 8·fr
    ...— La copie doit désigner le détenteur du titre original. Celui-ci ...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 13·fr
    ...| TOTAL du Chapitre IX | 4.506.180 | | | CHAPITRE X. — SECRETAR...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 23·fr
    ...Le premier titre de la présente circulaire apporte des précisions ...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 8·fr
    ...bution de terre collectives à titre privé relevant de la collectiv...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 9·fr
    ...| 11.891.000 | | | CHAPITRE XI. — SECRETARIAT D’ETAT A LA JEUNE...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 37·fr
    ...La Société «Vitroplant Vivai» a procédé à la cession des 1360 acti...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 21·fr
    - Réception à titre isolé des véhicules neufs non vendus en série,...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 10·fr
    ...| TOTAL du Chapitre IX | 4.559.570 | | | CHAPITRE X. — SECRETAR...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 70·fr
    ...2018S03015DIVD2 #### Perte de Titre de Propriété Madame Achour F...
  • Annonces Légales·2015 / N°102·page 41·fr
    ...itre de propriété du titre foncier n° 69049 Sidi Bouzid et du titr...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 44·fr
    ...cie totale est de 29945 m² du titre foncier N°14454 nommé «Esslam»...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 29·fr
    ...La régularisation de leurs situations au titre de ladite période e...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 57·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à Mr Mokhtar El Amri : 1...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 13·fr
    ...u Chapitre 23 | 61.795.350 | 18.505.090 | | | | Chapitre 25 :...