Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 13·fr
    ...Suivant délibération de l'assemblée générale constitutive, en date...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 9·fr
    ...1145252/C** Suivant statut, enregistré à la recette des finances ...
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 47·fr
    ...Est exempté des dispositions de cet alinéa le saisissant poursuiva...
  • Annonces Légales·2021 / N°016·page 15·fr
    ...509782P/A/P/000 PARTIE POURSUIVANTE : ATTIJARI BANK (ex Banque du...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 31·fr
    ...71.950.400/71.950.420 Poursuivant : L'Arab Tunisian Bank, société...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 33·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Ahmed Oualha, Rue de l'Année Immeuble...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 14·fr
    ...2007A00109SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 22·fr
    ...30.000 Dinars Suivant procès verbal extraordinaires des associes ...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 59·fr
    ...(71) 351.773 Créancier poursuivant : la société ciments de Bizert...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 20·fr
    ...## GOUVERNORAT DU KEF 2 — Suivant procès-verbal dressé par Monsie...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 31·fr
    ...2008R02589VEPA1 --- ## Vente aux enchères publiques **Poursuiva...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 11·fr
    ...2009G06751SRUB1 --- ## Constitution d'une société SUARL Suivant...
  • Annonces Légales·2013 / N°126·page 24·fr
    ...Suivant les délibérations de l'assemblée générale extraordinaire, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 17·fr
    ...Cinq Mille Euros Soit l'équivalent de Onze Mille Deux Cent Cinquan...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 31·fr
    ...80737-33 Suivant PV enregistré à l'Ariana le 10/3/2015 sous le n°...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 26·fr
    ...Partie poursuivante : Banque Tunisienne de Solidarité, société ano...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 14·fr
    ...1403983X/A/M/000 Suivant acte sous seing privé en date du 18 mai ...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 2·fr
    ...1406749BNM000 Suivant acte sous seing privé, en date du 02/6/2015...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 20·fr
    ...**Poursuivant :** Monsieur Abdallah dit Hédi ben Amara ben Abdalla...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 30·fr
    ...ls Les emplois fonctionnels suivants sont déclarés vacants au Min...