Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 6·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°046·page 7·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 15 avril 1987 et sera...
  • Journal Officiel·1992 / N°073·page 10·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·2011 / N°026·page 12·fr
    ...2 - La liste des candidatures sera close le 23 avril 2011. Tunis,...
  • Journal Officiel·2014 / N°035·page 10·fr
    ...11 - L'indemnité visée à l'article premier du présent décret sera ...
  • Journal Officiel·2014 / N°084·page 24·fr
    ...Le coût des travaux de réhabilitation sera réparti selon le critèr...
  • Journal Officiel·2017 / N°037·page 10·fr
    ...résent décret Présidentiel qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 19·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·2021 / N°008·page 26·fr
    ...3 - La liste des candidatures sera close le 29 janvier 2021. Art....
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 22·fr
    ...- La liste d'inscription des candidats sera close le 30 septembre ...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 13·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 58·fr
    ...'une de ses concessions qui ne serait pas arrivée à expiration. #...
  • Journal Officiel·2006 / N°017·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·2025 / N°051·page 98·fr
    ...2 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 19·fr
    ...L'aérodrome sera-t-il utilisé pour des activités de transport publ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 30·fr
    ...Dans le cas où l'émission de ces 10.000 actions nouvelles ne serai...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 22·fr
    ...Toutefois, au cas où les contrats seraient libellés dans une monna...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 13·fr
    ...2.** — Le présent arrêté sera affiché en placard aux Gouvernorats ...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 18·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise. --- ### ...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 12·fr
    ...- Cet arrêté prend effet à compter du 25 janvier 1995, et sera pub...