Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 8·fr
    — le ministre de l’économie Nationale ; — Le ministre du transport...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 8·fr
    ...Le ministre de la justice; Vu la loi N° 83-112 du 12 décembre 198...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 4·fr
    ...Le ministre de l'intérieur, Vu la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964...
  • Annonces Légales·2008 / N°071·page 12·fr
    ...2008B00754SRLB2 # Société de Construction Métallique Industrielle...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 16·fr
    Arrêté du ministre de l'intérieur du 14 août 2018, portant délégat...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 16·fr
    ...Suivant PV du conseil d'Administration du 7 mai 2009 enregistré à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°056·page 25·fr
    ...1066930/C Suivant PV, enregistré à la recette de l'enregistrement...
  • Journal Officiel·1984 / N°060·page 11·fr
    ...Tunis, le 13 octobre 1984 Le Ministre de l'Equipement et de l'Hab...
  • Journal Officiel·1985 / N°054·page 7·fr
    ...Tunis, le 25 juin 1985 Le ministre de la justice MOHAMED RIDHA BE...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 4·fr
    ...Le ministre d'Etat, ministre de la justice; Vu le décret-loi n° 6...
  • Journal Officiel·2014 / N°084·page 35·fr
    Par arrêté du ministre de la santé du 3 octobre 2014. Le professe...
  • Journal Officiel·1997 / N°095·page 12·fr
    ...Le Ministre de l'Éducation Ridha Ferchiou Vu Le Premier Ministre...
  • Journal Officiel·2026 / N°060·page 2·fr
    ...1150 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la reche...
  • Annonces Légales·2017 / N°053·page 20·fr
    ...Zone Industrielle - 5080 Teboulba Immatriculée au registre de com...
  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 13·fr
    ...P/Le conseil d'administration 2010G00451SANB2 --- Société HIKMA...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 12·fr
    ...Le conseil d'administration 2012T01965SANB2 ## Révocation d'un m...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 25·fr
    ...Ce rapport doit comporter les appréciations du chef de l'administr...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 61·fr
    ...5/ Quitus aux administrateurs. 6/ Distribution de jeton de présen...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 5·fr
    ...Le Ministre de l'Industrie Moncef Ben Abdallah Vu Le Premier Mini...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 3·fr
    ...Suivant procès-verbal du premier conseil d'administration en date ...