Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 30·fr
    ...| | | - Chef de service des bâtiments et matériels | " | Le can...
  • Journal Officiel·2023 / N°062·page 4·fr
    ..., spécialiste des affaires maritimes, - Le capitaine de corvette H...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 33·fr
    ...Entreprise Maritime de Construction et de Réparation. E.M.A.C.O.R....
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 12·fr
    ...témoins, des experts et des victimes 1. Chaque Etat Partie prend,...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 31·fr
    ... leur demande au Service des Bâtiments Civils, Direction de la Con...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 77·fr
    ...ésinfection du matériel, des bâtiments, équipements et ustensiles ...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 14·fr
    ... qui comprend du côté sud un bâtiment composé de deux étages : Rez...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 13·fr
    ...Les bâtiments s'étendent de la partie sud est et se compose de : ...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 3·fr
    ...La ferme contient plusieurs bâtiments consistant en : * un bâtime...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 12·fr
    ...Cet immeuble comprend un bâtiment principal au centre, anciennemen...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 64·fr
    ...adastre, et qui contient un bâtiment de matériaux de construction...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 10·fr
    ...des bâtiments et de l'équipement | Sous-directeur des bâtiments | ...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 18·fr
    ...a) le service des bâtiments et de l'entretien b) le service des ap...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 48·fr
    ...d'un bâtiment de deux étages, sis à 300 m Ouest de Kaied Mohamed,...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 4·fr
    ...Premier ministère | | | | | 1 | Bâtiments de l'administrat...
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 34·fr
    ... d'études à la direction des bâtiments et de l'équipement à la dir...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 40·fr
    ...cadastre, et qui contient un bâtiment de matériaux de construction...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 6·fr
    ...En cas d'actions engagées contre le tiers responsable, la victime ...
  • Annonces Légales·2024 / N°059·page 9·fr
    ...ue Mohamed Saad à Nabeul, un bâtiment composé d'un rez-de-chaussée...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 30·fr
    ... leur demande au service des bâtiments civils direction de la cons...