Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 12·fr
    ...— Du point C, la limite suit sur un certain parcours, la limite No...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 67·fr
    ...nt qu'elles font partie de la parcelle n° 06 du titre foncier en q...
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 22·fr
    ... rue Mahmoud Beyrem n° 2, La parcelle est de 24 m de long et de 1...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 33·fr
    ...iné à vendre toutes sortes de marchandises et Vêtements tradition...
  • Annonces Légales·2011 / N°026·page 19·fr
    ...Résidence Parc A03 Les Jardins d'El Menzah El Manar 1 Tunis MF : ...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 20·fr
    ...l, à l'Est et au Nord par une parcelle de terre nue appartenant à ...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 10·fr
    ...e type agréé, en bon ordre de marche et pourvoir à son entretien. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 45·fr
    ...é du fonds de commerce sis au Marché Centrale Monastir, destinée a...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 17·fr
    ...Cyber parc Mansourah Matricule fiscal : 1109917S Aux termes des d...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 58·fr
    ...OUHA IV» qui correspond à une parcelle de 150m² situé à la rue Jbe...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 16·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique, ces demandes doivent être...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 7·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère l'enseignemen...
  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 5·fr
    ...del Ben Mahmoud Robbana. - Mr. Arcelen Ben Mahmoud Robbana. - Nomm...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 21·fr
    ...tre adressées, par la voie hiérarchique, au ministère des domaines...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 58·fr
    ...- restituer les marchandises et effets rédhibitoires, résilier des...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 34·fr
    ...ecommandations relatives à la marche de l'association pour le mand...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 36·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain triangulaire sise route Caïd M...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 46·fr
    ...64, La société Tunisienne des Marchés de Gros « SOTUMAG » a confié...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 25·fr
    ...La dite parcelle est limitée comme suit : Au Sud : une route goud...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 53·fr
    ...Par une parcelle de terrain objet d'un litige opposant la partie s...