...els exploité pour la vente de marchandise. Toutes oppositions ser...

...nt la villa, la surface de la parcelle construction comprise est d...

...Cette construction est édifiée sur une parcelle de terrain clôturé...

...9, portant réglementation des marchés publics, ensemble les textes...

... du 1er octobre 1966 Ahmed Belharcha, à compter du 1er novembre 19...

...Rue Lac Victoria immeuble l'Arche bureau C2 Les Berges du Lac Tuni...

... 139039 Tunis représentant la parcelle n° 216 du plan de lotisseme...

...porels sis au local n° 20j au marche central à Monastir. Toute op...

...atriculé qui se compose d'une parcelle de terrain agricole d'une s...

...urs pour non conformité de la marchandise, - approbation des états...

...— Le capitaine Jamel Cheikh, chargé du service des marchés et appr...

... exploité au local sis devant marché centrale avenue Habib Bourgui...

...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...

...Les parts saisies consistent en 1 parcelle d'une superficie totale...

...e 1093 m², et constitué de la parcelle n°787 du plan de lotissemen...

...mploi occupé, la catégorie hiérarchique correspondant à cet emploi...

...indivise de la totalité de la parcelle couvrant une superficie de ...

...L'office de la Marine Marchande et des ports, dûment représenté, a...

...ued Plage qui consiste en une parcelle de terrain de 190 m² sur un...

...Mohamed Ali» constitué par la parcelle n° 150 composée d'un seul n...