Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 997 résultats pour ""XTRA""
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 8·fr
    ...n de physiothérapeute, 5 - un extrait du casier judiciaire daté de...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 17·fr
    ...4 - de transmettre des actes judiciaires et extrajudiciaires ou d'...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 30·fr
    ...de l'Assemblée Générale Extraordinaire des Acopers Hignard, du 22 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 6·fr
    ...— LIGNES ### a) Lignes aériennes (Programme extrait de l'instruc...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 30·fr
    ...puis cinq ans au moins ; 2°) Extrait de l'acte de naissance, ou à...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 9·fr
    ...tion des actes judiciaires et extra-judiciaires **Section I. — De...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 44·fr
    ...Pour Extrait N° B-1578 CONSTITUTION D'UNE S.A.R.L Tunisie Audio...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 39·fr
    ... partir de l'insertion de cet extrait au JORT, et qui a été publié...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 31·fr
    ...Pour extrait Le Gérant. N° 899 ## AVIS Suivant acte s.s.p. du 1...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 42·fr
    ...Un extrait du contrat sus indiqué est publié aux journaux «Essabah...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 21·fr
    ...er 1981, l'Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires a dé...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 18·fr
    ...456566-84 Suite à la décision de l'assemblée générale extraordina...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 13·fr
    ...le 23 février 1954 et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 40·fr
    ...804, série bis, case 387, il a été extrait ce qui suit : — Forme :...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 38·fr
    ...Cet extrait a été publié au journal « La Presse » du 18/2/2011. 2...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 52·fr
    ...et 1979 en assemblée générale extraordinaire à 10h. à Tunis 13, av...
  • Journal Officiel·1992 / N°074·page 9·fr
    ...rises en location, produites, extraites, transformées ou réparées ...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 10·fr
    ...Les copies ou extraits des délibérations à produire sont certifiés...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 32·fr
    ...date de la publication de cet extrait au JORT à l'adresse du fonds...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 26·fr
    ...erges du Lac, 1053 Tunis 1 - Extrait des statuts : Suivant acte ...