Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 16·fr
    ...présente notice au conseil du marché financier. Il est précisé qu...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 26·fr
    ...hamed Hammami de transport de marchandises» à «Hammami Transport»,...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 57·fr
    ...°19681 Mahdia composé de deux parcelle 357 et 369 dont la superfic...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 13·fr
    ...es règlements applicables aux marchandises à l'importation et à l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 44·fr
    ...ve la mosquée Zouhour 1 et le marché municipal, le 1er étage est d...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 3·fr
    ...niers taux moyens mensuels du marché monétaire tunisien précédant ...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 12·fr
    ...1- Fixation d'une commission sur les marchés. 2- Absorption des pe...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 31·fr
    ...1/ Une parcelle à utiliser pour bâtiment se trouvant au rond point...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 7·fr
    ...Fait à Barcelone, le seize février mille neuf cent soixante seize,...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 49·fr
    ...local municipal n°6 à côté du marché municipal de Béni Khaled les ...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 46·fr
    ... de tous matériaux, matériels marchandises et objets quelconques, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 41·fr
    ...r n°412 Sfax, constituant une parcelle de terre d'une surface de 5...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 33·fr
    ...s, Montplaisir, Rue 8301 Tour Narcisse, appartement n°1.4 étage, R...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 37·fr
    ...our la vente de volailles et charcuteries situé à la route Ithit I...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 33·fr
    ... Monastir composé d'une seule parcelle dont la superficie totale d...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 13·fr
    ...xe, - de veiller sur la bonne marche des opérations financières du...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 35·fr
    ...énommé «Moussa» composé de la parcelle n°142 d'une superficie de 2...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 20·fr
    ...e 1953, - la loi du patrimoine archéologique, historique et des ar...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 21·fr
    ...ou pourraient grever lesdites parcelles de terre. Art. 3. - Cette...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 16·fr
    ...liviers et poulayer sujet des parcelles 12 et 22 et 23 et 28 et 30...