Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 16·fr
    ...fage central, représentant la parcelle n° 45 du plan de lotissemen...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 16·fr
    ...être adressées par la voie hiérarchique au ministère de la recherc...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 12·fr
    ...ère décédé le 15/8/2012 de la parcelle de terre sud-ouest d'une su...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 14·fr
    ...errain se compose d'une seule parcelle limitée du sud par une voie...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 40·fr
    ...IL | SALLAMI KHALED | BELLOCQ MARC | | AOUINA FETHI BEN MEKKI | ...
  • Annonces Légales·2026 / N°042·page 15·fr
    ... d'environ 23 m² suivie d'une parcelle de terrain situé au sud-est...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 15·fr
    ...Monsieur Jose Antonio Lopez Garcia est nommé gérant de la société ...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 5·fr
    ... frondes dans le commerce des marchandises et des falsifications d...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 4·fr
    ...Terrain sis à Route Sidi Mansour Km 7 près de parc Tabaroura d'une...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 59·fr
    ...Ben Ammar qui consiste en une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 8·fr
    ...Cordes et arcs; Angles inscrits et angles au centre; La symétrie...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 27·fr
    ...69 hectares 40 ar concernant les parcelles n° 10 et 11 de lotissem...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 42·fr
    ...rficie de 1038 mètres carrés, parcelle N° 78 du plan de lotissemen...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 48·fr
    ...de réguler leurs cours sur le marché financier; 10- Autorisation, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 42·fr
    ...s, qui se compose d'une seule parcelle ayant le numéro 64 cercle C...
  • Journal Officiel·2003 / N°098·page 6·fr
    ...ision du directeur général des archives nationales du 14 octobre 2...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 7·fr
    ...1) les parcelles de terrain dont la propriété revient à la commune...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 11·fr
    ...e conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 15·fr
    ...mé «Mohamed Slim» objet de la parcelle n°34 du plan topographique ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 10·fr
    ...Mr Chokri Karchoud est nommé gérant et Mr Noureddine Berhaiem est ...