Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 23·fr
    ...l et dot les limites sont une parcelle de terrain nue au nord et à...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 36·fr
    ...scrit à l'office de la marine marchande et des ports à Mahdia le 1...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 43·fr
    ...9511 Sousse, constitué par la parcelle n° 274, terrain 4 vocation ...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 40·fr
    ...exploité au local n°17 sis au marché municipal El Menzah 8 avec pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 37·fr
    ...l sis à l'espace extérieur du marché municipal de Siliana connu so...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 52·fr
    ...Une parcelle de terre sise à route de l'aéroport Km 7 Cité Elwafa ...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 4·fr
    ... travaux et d'en conserver les archives. Art. 9. - Sont abrogées,...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 25·fr
    ...- les marchandises contenues dans les envois doivent répondre aux ...
  • Journal Officiel·2004 / N°062·page 190·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Cette demande doit être o...
  • Annonces Légales·2023 / N°134·page 13·fr
    ...Le bien immobilier objet de vente est une parcelle de terrain d'un...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 100·fr
    ...E B LAKH | DHAHRI ZAIED | | TARCHI ARFAOUI | BOUNAB FATIMA | KAC...
  • Annonces Légales·2005 / N°107·page 17·fr
    ...a boucherie idéal » située au marché central de Jendouba. Toutes ...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 50·fr
    ...at de Nabeul, constitué en la parcelle n° 481 Zone A du plan du ca...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 11·fr
    ...1239 Rectificatif au tableau parcellaire des immeubles expropriés...
  • Annonces Légales·2008 / N°101·page 15·fr
    ...al Type Medjerda bâti sur une parcelle rectangulaire surface total...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 54·fr
    ...ploité au carré n° 18, sis au marché de gros des légumes et des fr...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 8·fr
    ... du 1er juillet 1975 Laroussi Barchouchi, à compter du 1er juillet...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 40·fr
    ...ort-Export de tous matériels, marchandises et fournitures particul...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle nue propre à la const...
  • Annonces Légales·2012 / N°109·page 31·fr
    ...ommé «Yasmina 49 » composé du parcelle n° 11 du titre 22953, dont ...