Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 6·fr
    ...cument en tenant lieu; 4° Un extrait du casier judiciaire; 5° Un...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 17·fr
    ...N° 2.087 Extrait d'un jugement rendu au commerce par le Tribunal ...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 37·fr
    ...La totalité de la chambre, extraite de la maison du défendeur sais...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 23·fr
    ...Pour Extrait Le Gérant Mokhtar Ben Djemaa N° 220 J. O. R. T. d...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 21·fr
    ...eur général 1) En vertu de l'extrait du procès-verbal de l'assemb...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 23·fr
    ...ée le 29 mai 1956, et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 8·fr
    ...(extraits du tableau général de repérage annexé au décret du 1er j...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 11·fr
    ...Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire tenue...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 12·fr
    ...le 8 novembre 1961 et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 35·fr
    ...0 jours de la parution de cet extrait au Journal Officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 27·fr
    ...(extrait du tableau général de repérage annexé au décret du 1er ja...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 21·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire du 22 janvier 2016 en...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 45·fr
    ...tenue de l'assemblée générale extraordinaire et ce pour le mardi 1...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 16·fr
    ...Pour extrait 2005G2382SRLB1 Constitution d'une SARL STEDE Matr...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 5·fr
    ...yant un caractère temporaire, extraordinaire et imprévu. Art. 11....
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 21·fr
    ...e 2 septembre 1959 et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 15·fr
    ...(s.) Slaheddine EL GOULLI Ambassadeur extraordinaire et plénipoten...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 8·fr
    ...ision de l'assemblée générale extraordinaire. En aucun cas il ne ...
  • Journal Officiel·1997 / N°032·page 7·fr
    ...la République Tunisienne de l'extrait de l'acte constitutif. Art....
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 35·fr
    ... de la publication du présent extrait au journal officiel de la Ré...