Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 32·fr
    ...Ces heures sont rémunérées et les modalités de leur utilisation so...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 14·fr
    ...ixe la date, le siège et les modalités de déroulement du scrutin e...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 11·fr
    ...- Les modalités pratiques de fonctionnement de la commission préci...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 15·fr
    ... du 14 mars 1968, fixant les modalités d'exercice par l'Agence Tun...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 9·fr
    ... concernant les conditions et modalités des engagements de l'Etat;
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 9·fr
    ... examen d'admission dont les modalités d'organisation sont fixées ...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 21·fr
    ...harles de Gaulle, - Monsieur Abdallah Sghaier, commerçant 62 Souk ...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 48·fr
    ...évrier 1966 Hédi ben Abdelaziz Daly, à compter du 15 février 1966 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 4·fr
    ...Les conditions et les modalités d'octroi de ces autorisations et d...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 20·fr
    ...idha, demeurant, 14, rue des Andalous à Tunis, la moitié indivise ...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 19·fr
    ...n Mohamed Saâdi quartier des Andalous à Bizerte. IMMEUBLE A VENDR...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 49·fr
    ...ont sanctionnées suivant les modalités ci-après : Art. 2. — Un co...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 6·fr
    ...1 est produit aux autorités douanières, selon les modalités prévue...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 6·fr
    ...93, fixant le montant et les modalités de perception de la contrib...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 6·fr
    ...00 TOTAL 26.625 D, 706 Les modalités de remboursement au Fonds d...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 8·fr
    ...hamed ben Hadj Nasr ben Hadj Abdallah ben Romdhane, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 39·fr
    ...TRADAL - TUNISIE S.A.R.L. Capital : 25.000 Dinars Siège Social 29,...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 4·fr
    ...Les conditions et les modalités de cette adhésion sont fixées par ...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 9·fr
    ...— Une loi ultérieure précisera les modalités d'indemnisation des a...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 12·fr
    ...Abdallah ben El Hadj Ahmed Messoud, en qualité de propriétaire, se...