183 625 résultats pour ""AIS""
- Annonces Légales·2011 / N°090·page 33·fr...Immeuble saisi et mis en vente : la totalité de la propriété dénom...
- Annonces Légales·2019 / N°018·page 45·fr...Immeuble saisi : L'immeuble saisi consiste en une maison sise au 6...
- Annonces Légales·2006 / N°002·page 4·frPropriété saisie à vendre : Elle consiste en une parcelle de terra...
- Annonces Légales·2006 / N°031·page 25·fr...Le saisi : Ridha en Med Trigui, employé, demeurant à la route de ...
- Journal Officiel·2020 / N°002·page 8·fr...## Titre IV ## Le régime des frais de mission à l'étranger applic...
- Journal Officiel·1974 / N°079·page 48·fr...faisant élection de domicile au Palais de la Municipalité de Tozeu...
- Annonces Légales·2013 / N°049·page 56·fr...Partie-saisie : Lotfi Boumaiza, C.I.N n° 02853060, commerçant, de...
- Annonces Légales·2019 / N°007·page 36·fr...2019X00044VEPA1 Vente aux enchères publiques Suite à une saisie ...
- Annonces Légales·2006 / N°035·page 27·frImmeuble saisie et mis en vente : La totalité de l'immeuble objet ...
- Journal Officiel·2023 / N°143·page 5·fr...l'énergie fournie par la STEG au Point de Livraison ; - Énergie No...
- Journal Officiel·1995 / N°076·page 16·fr...0,500 dinar Traduction française : 0,700 dinar
- Annonces Légales·2013 / N°017·page 52·fr...Procès verbal de la saisie foncière : Procès-verbal portant saisi ...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 19·fr...1.) les deux-tiers indivis d'une maison sise à Sfax, 24, rue Ben K...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 4·fr...Vu le 1er 10-13 du 3 février 1976, relative à la Caisse Nationale ...
- Annonces Légales·2016 / N°083·page 23·frVente aux enchères publiques sur saisie immobilière Partie poursu...
- Annonces Légales·2013 / N°072·page 30·fr...Maison de culture 2260 Degache. - But : Présenter des variétés cul...
- Annonces Légales·2023 / N°007·page 15·fr...L'immeuble saisi : l'immeuble du TF 59484 Sousse dénommé «Ras Al W...
- Annonces Légales·2004 / N°071·page 3·fr...Partie saisie : Aroussi Ben Abdallah El Majdoubi demeurant à Eljem...
- Annonces Légales·2021 / N°119·page 13·fr...2021X01469VEPA1 Vente aux enchères publiques suite à une saisie i...
- Annonces Légales·2006 / N°028·page 41·fr...Contre la partie saisie : Ahmed Ben Amor demeurant à Moknine 1 rue...