Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 15·fr
    ...1er Hôt — Parcelles 1-2-3 et 4 : Au Nord : Ali ben M'Hamed ben Ha...
  • Journal Officiel·2010 / N°004·page 21·fr
    ...| Le parcours | Les éléments constitutifs des UE spécifiques (UEF...
  • Journal Officiel·2013 / N°020·page 35·fr
    ...ps opportun pour réajuster la marche des projets, 4- la coordinat...
  • Journal Officiel·2015 / N°059·page 13·fr
    ...4, portant réglementation des marchés publics, Vu le décret Prési...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 47·fr
    ...Consiste en la parcelle n° B 24 objet du titre foncier n° 587006 N...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 13·fr
    ...- Est changée la vocation de la parcelle de terre classée dans les...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 12·fr
    ...rie est tenu avant la mise en marche de celle-ci d'adresser à l'Of...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 19·fr
    ...t ne comprenant pas plus de 4 parcelles | 60% | 40% | | de 501 m...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 82·fr
    ...- de signaler immédiatement au Conseil du Marché Financier tout fa...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 31·fr
    ...— Le règlement de la valeur totale des marchandises s'effectue aup...
  • Journal Officiel·2008 / N°097·page 4·fr
    ...ples, tels que les monuments d'architecture, d'art ou d'histoire, ...
  • Journal Officiel·2009 / N°042·page 11·fr
    ...Madame Anissa Charradi épouse Ksouri, architecte principal, est ch...
  • Journal Officiel·2023 / N°128·page 40·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2023 / N°069·page 2·fr
    Nomination d'un gestionnaire général de documents et d'archives 17...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 11·fr
    ...La propriété bornée consiste en 3 parcelles de terre nue, d'une co...
  • Journal Officiel·1983 / N°020·page 4·fr
    ...— Parcelles de terrain non immatriculées | N° d'ordre de la parc...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 13·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha de cultures maraîch...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 36·fr
    ...des redevances à percevoir au marché d'intérêt national de Bir Kas...
  • Journal Officiel·2026 / N°086·page 8·fr
    ...| | 36 | Bilel Ftati | Architecte principal | Chef de service de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 12·fr
    ...310 Ben Arous Situation de la parcelle : Imadat de Mornag Nature d...